COMITE DES FETES QUARTIER MONTGOLFIER SAINT MAURICE

REGLEMENT INTERIEUR DE LA BROCANTE

Les exposants ayant accepté de participer à la brocante s'engagent à respecter formellement le présent règlement.

 

 

ORGANISATION :

• La Brocante est ouverte de 6h à 18h aux particuliers et brocanteurs professionnels.

• Chaque emplacement est numéroté et délimité par un marquage au sol. L’exposant devra Seuls les membres du comité des fêtes sont habilités à gérer les emplacements.

• Chaque exposant sera responsable de son stand dont il conserve la garde juridique. L'exposant devra prendre toutes les précautions utiles pour se prémunir des vols. Les organisateurs ne peuvent être tenus pour responsables.

• Les exposants devront respecter l'endroit qui leur est attribué, y compris les façades des habitations et les clôtures.

• La cession des stands entre exposants est interdite.

• Le comité des fêtes se réserve le droit de refuser un exposant s’il estime que la vente du produit fait tort à l’organisateur, ou s’il n’y a plus de place libre suffisante.

  L’ENREGISTREMENT DES INSCRIPTIONS SE FERA PAR ORDRE D’ARRIVEE

• Pour le bon déroulement de la brocante, tout emplacement non occupé après 9h pourra être redistribué

• La vente alimentaire (sandwich, boisson, friandise, etc…) par des professionnels, particuliers, association, etc., est strictement interdite. Seul le comité des fêtes organisateur, tiendra une buvette et un point de restauration.

• La vente d'animaux, d’armes, de cigarettes, de drogues ainsi que tous autres produits illicites ou réglementés sont formellement interdites sur la brocante et ses environs.

 

INSCRIPTION :

• Chaque bulletin d’inscription devra nous être retourné dument complété, accompagné du règlement. A l’issue de l’encaissement du prix total, un dossier complet, comprenant (un récépissé de règlement avec le numéro d’emplacement, un macaron de stationnement, un règlement intérieur) vous sera adressé sous quinzaine.

  LA POSSESSION DU NUMERO D’EMPLACEMENT EST OBLIGATOIRE POUR PARTICIPER A LA BROCANTE ET VOUS SERA RECLAME LORS DES CONTROLES.

• Les mineurs ne peuvent exposer qu'en présence de leur tuteur légal.

 

ANNULATION

• En cas de non occupation de l’espace loué après 9h, l’emplacement sera considéré comme vacant et pourra être reloué par le CDF sans qu’aucune forme de remboursement ne puisse être exigée.

• En cas de désistement, les sommes versées resteront acquises à l'association. sauf cas de force majeure dûment justifié et étudié au cas par cas par le bureau qui validera ou non le motif.

• Le Comité des Fêtes ne fait ni la pluie ni le beau temps : par conséquent, les conditions météo ne constituent pas un motif de remboursement.

 

ACCES / STATIONNEMENT

• La circulation et le stationnement sont réglementés par arrêté municipal. Toute infraction fera l’objet d’une verbalisation et de l’enlèvement du véhicule

• L'installation des stands se fera à partir de 6h, l'ouverture au public ayant lieu à partir de 7h.

• Pour une mise en place plus rapide des exposants le jour de la Brocante, ces derniers devront respecter les consignes des organisateurs (sens de circulation, stationnement provisoire, etc…)

  Après mise en place, les véhicules devront être stationnés aux emplacements prévus et  indiqués par les organisateurs ou  service de sécurité de la brocante. Le macaron de stationnement devant être parfaitement visible sur le pare-brise

• Il est impératif de respecter le sens de circulation des rues pour quitter la brocante. Les règles du code de la route s’appliquant.

 

FERMETURE

• La fermeture de la brocante est fixée à 18h. Les exposants doivent laisser leur emplacement propre (un sac poubelle leur sera distribué).

• Les invendus et les cartons vides et encombrants ne doivent pas être laissés dans les rues. Ils devront être rassemblés à l’endroit de collecte qui leur sera indiqué.

 

REGLES DE SECURITE

• Les stands doivent impérativement être installés de façon à laisser unpassage aux forces de l’ordre et de secours.

• Tout stand non conforme devra être modifié ou démonté.

• L’organisateur décline toute responsabilité en cas de stand endommagé lors du passage des services d’urgence.

 

 

Le Comité des fêtes vous souhaite une agréable brocante.